Question orale sans débat sur l’affiliation des travailleurs frontaliers aux régimes sociaux

Question orale sans débat sur l’affiliation des travailleurs frontaliers aux régimes sociaux

Virginie Duby-Muller En décembre dernier, l’hebdomadaire local Le Messager titrait l’un de ses articles : « Les frontaliers au royaume d’Ubu ». Il s’agissait de décrire la situation désespérée de plus de cinq cents travailleurs frontaliers entre la France et la Suisse. J’ Lire la suite »

Question d’actualité sur la politique familiale du Gouvernement

Question d’actualité sur la politique familiale du Gouvernement

Séance du mercredi 21 décembre

 

Monsieur le Premier ministre, avec 19 000 naissances de moins qu’en 2014, 2015 fut l’année la plus faible pour la natalité française depuis vingt ans. Ce résultat reflète assurément le manque d Lire la suite »

Questions au gouvernement sur les Revendications des policiers

Questions au gouvernement sur les Revendications des policiers
Séance du mercredi 26 octobre

 

 

Monsieur le Premier ministre, nos policiers sont contraints d’aller dans la rue pour appeler votre attention. Ils étaient en détresse, ils sont désormais en colère. Les jours passent, leur mobilisation n’a pas faibli, et c Lire la suite »

Question écrite sur la réglementation des food-trucks

Question écrite sur la réglementation des food-trucks

14ème législature Question N° 81337 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie )Question écrite Ministère interrogé > Commerce, artisanat, consommation et économie sociale Ministère attributaire > Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et so Lire la suite »

Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État

Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État

Question de Virginie DUBY-MULLER à Jean-Vincent PLACE, Secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l’État et de la Simplification.

Mme la présidente. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller.

Mme Virginie Duby-Muller. Monsieur le secr Lire la suite »

Question écrite sur la double affiliation des travailleurs frontaliers

Question écrite sur la double affiliation des travailleurs frontaliers
14ème législature Question N° 80624 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales, santé et droits des femmes Ministère attributaire > Affaires sociales et santé

Rubrique > sécurité socia Lire la suite »

Question orale sans débat sur la compétence économique des départements

Question orale sans débat sur la compétence économique des départements

Compte rendu intégral Première séance du mardi 03 mai 2016

 

Compétence économique des départements

Mme la présidente. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour exposer sa question, no 1429, relative à la compétence économique des départements.

Question écrite sur la situation des infirmiers anesthésistes diplômés d’État (IADE)

Question écrite sur la situation des infirmiers anesthésistes diplômés d’État (IADE)
Question N° 92139 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales, santé et droits des femmes Ministère attributaire > Affaires sociales et santé

Rubrique > professions de santé

T Lire la suite »

Question écrite sur la possibilité de suramortissement prévu par la loi du 6 août 2015 pour les CUMA

Question écrite sur la possibilité de suramortissement prévu par la loi du 6 août 2015 pour les CUMA

Question N° 91769 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie )Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique > agriculture

Tête d’analyse > Lire la suite »